Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes. F. Braesch

Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la section des Postes - F. Braesch


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Lacroix supprime le 2o.

       Table des matières

      Assemblée du vendredi dix-sept décembre mil sept cent quatre-vingt-dix.

       M. le secrétaire des Assemblées primaires, qui avait tenu la plume dans la dernière Assemblée, a fait lecture du procès-verbal de l'Assemblée du 10 de ce mois.

      Sur l'observation de divers membres qu'aucun décret de l'Assemblée nationale ne prescrivait que le président, qui serait élu parmi les seize commissaires de section, fût en même temps président des Assemblées générales, la question mise en délibération, M. de Cerfvol (sic), président des commissaires, a été nommé par acclamation président des Assemblées générales, à l'exception de celles primaires, cette discussion renfermant aussi les mêmes observations relativement au secrétaire.

      Le secrétaire-greffier de la section a pareillement été nommé par acclamation, avec l'observation toutefois que, lorsque ses fonctions ne lui permettraient pas d'assister aux Assemblées, il serait momentanément nommé quelqu'un par acclamation pour remplir ses fonctions.